1. Éditeur du site
Le site exagonia.fr est édité par :
- Exagonia — Entreprise individuelle (micro-entrepreneur), Metz, France
- E-mail : contact@exagonia.fr
- SIRET : 938 744 190 00027
- RCS : Metz 938 744 190
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Exagonia est une entreprise individuelle ; le patrimoine professionnel est, par défaut, séparé du patrimoine personnel (loi du 14 février 2022).
2. Directeur de la publication
Exagonia, représentée par son dirigeant. Contact : contact@exagonia.fr.
3. Hébergement
- Netlify, Inc.
- 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site : www.netlify.com
Le nom de domaine est enregistré auprès de IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logo, charte graphique, visuels, code) est la propriété exclusive d'Exagonia, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
Les marques et noms des clients ou partenaires cités sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
Exagonia s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur du contenu du site. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni de la disponibilité du service.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Exagonia n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données.
7. Données personnelles & cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.